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Marques déposées par monsieur FRANCIN RENE
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Bourso-Bat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bourso-Bat
M. FRANCIN RENE, Agissant pour le compte de la société BOURSO-BAT en cours de formation

Numéro de dépôt :
4069469
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2024
Bourso-Bat de FRANCIN RENE

Présentation de la marque Bourso-Bat

Déposée le 17 février 2014 par monsieur FRANCIN RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bourso-Bat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur FRANCIN RENE domicilié(e) 33 Domaine de Bellassise - 64510 - BALIROS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCIN RENE domicilié(e) 33 Domaine de Bellassise - 64510 - BALIROS - France.

La marque Bourso-Bat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bourso-Bat est expirée depuis le 17 février 2024.

FRANCIN RENE a également déposé les autres marques suivantes : LIGHT-BUILDING consulting


M. FRANCIN RENE, Agissant pour le compte de la société BOURSO-BAT en cours de formation - 33 Domaine de Bellassise - 64510 - BALIROS - France


M. FRANCIN RENE - 33 Domaine de Bellassise - 64510 - BALIROS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 18 février 2015 - Rejet partiel n°643378 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-18

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.